Les Loggias du Foix

Veuillez noter les informations ci-dessous :

MENTIONS LÉGALES :

Nom Société/Entreprise : IMO.TER
Forme : SXXX

Siège social :
XXXX
41000
Blois
N° TVA intracommunautaire : FR00000
N° SIRET : XXXXXXXXXXX
RCS : Non renseigné
Directeur de la publication : XXXXXXXXX
Email : xxxxxx@gmail.com
Tél. : ‭02 54 43 46 65‬


HÉBERGEMENT :


OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

CONCEPTION ET INTÉGRATION
Thème graphique : Mobirise LABORM5
CMS : www.spip.net
Intégration : www.comenvraie.fr



PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


Le site est ses contenus sont la propriété du XXXXXX. Toute reproduction ou utilisation sans accord préalable avec XXXXXX sont interdits. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.


Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998, en transposition du Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.



RESPONSABILITÉ


La responsabilité de CDA bâtiment et Paysage ne peut être engagée en cas de défaillance, panne ou interruption empêchant l’accès au Site ou limitant son usage.

Le matériel de connexion et de navigation utilisée relève de la seule responsabilité de son utilisateur, lequel doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel, s’agissant notamment d’attaques virales.

XXXXXXX décline toute responsabilité résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations présentées sur le Site.
Pour nous contacter directement, c'est par > ici